BERSAUTER DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERSAUTER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 1991, identifié par le SIREN 382 997 294. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Hubert Pierson, 51700 Mareuil-le-Port. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de BERSAUTER DANIEL
INSEE- Dénomination
- BERSAUTER DANIEL
- SIREN
- 382 997 294
- SIRET (siège)
- 382 997 294 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR25382997294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 997 294
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 15 mai 1991
- Siège social
- 9 RUE HUBERT PIERSON, 51700, MAREUIL-LE-PORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERSAUTER DANIEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BERSAUTER DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERSAUTER DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERSAUTER DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 51700 MAREUIL-LE-PORTSiègeFermé
382 997 294 00014 · ouvert le 15 mai 1991 · NAF 553A
Documents juridiques de BERSAUTER DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERSAUTER DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERSAUTER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERSAUTER DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERSAUTER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERSAUTER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERSAUTER DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mai 1991
Questions fréquentes sur BERSAUTER DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BERSAUTER DANIEL ?
Le numéro SIREN de BERSAUTER DANIEL est 382 997 294. Le SIRET de son siège social est 382 997 294 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25382997294.
Où se situe le siège social de BERSAUTER DANIEL ?
Le siège social de BERSAUTER DANIEL est situé 9 rue Hubert Pierson, 51700 Mareuil-le-Port.
BERSAUTER DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERSAUTER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERSAUTER DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERSAUTER DANIEL.
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