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BERSOULT PASCAL

Active
Siren811 208 289Entrepreneur individuel76480 ANNEVILLE-AMBOURVILLECréée le 11 mai 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERSOULT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mai 2015 sous le numéro SIREN 811 208 289. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 All Charles Peguy, 76480 Anneville-Ambourville. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de BERSOULT PASCAL

Dénomination
BERSOULT PASCAL
SIREN
811 208 289
SIRET (siège)
811 208 289 00017
N° TVA intracommunautaire
FR27811208289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 208 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
11 mai 2015
Siège social
17 ALL CHARLES PEGUY, 76480, ANNEVILLE-AMBOURVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERSOULT PASCAL

Restauration de type rapide

Finances de BERSOULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERSOULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERSOULT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76480 ANNEVILLE-AMBOURVILLESiègeActif

    811 208 289 00017 · ouvert le 11 mai 2015 · NAF 5610C

Documents juridiques de BERSOULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERSOULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERSOULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERSOULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERSOULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERSOULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERSOULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2015

Questions fréquentes sur BERSOULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERSOULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERSOULT PASCAL est 811 208 289. Le SIRET de son siège social est 811 208 289 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27811208289.

Où se situe le siège social de BERSOULT PASCAL ?

Le siège social de BERSOULT PASCAL est situé 17 All Charles Peguy, 76480 Anneville-Ambourville.

BERSOULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERSOULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERSOULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERSOULT PASCAL.

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