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BERSUB

Active
Siren344 284 617SARL73240 SAINT-GENIX-LES-VILLAGESCréée le 01 avril 1988

2740Z · Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Documents
Capital social
39,6 k€

BERSUB est une SARL immatriculée le 1er avril 1988 sous le numéro SIREN 344 284 617. Elle est domiciliée 235 za les Jasmins St Genix sur Guiers, 73240 Saint-Genix-les-Villages. Son activité principale est fabrication d'appareils d'éclairage électrique (code NAF 2740Z). PIERRE BERTOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BERSUB

Dénomination
BERSUB
SIREN
344 284 617
SIRET (siège)
344 284 617 00026
N° TVA intracommunautaire
FR94344284617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 284 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
39 637,48 €
Code NAF / APE
2740Z - Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
Date de création
01 avril 1988
Siège social
235 ZA LES JASMINS ST GENIX SUR GUIERS, 73240, SAINT-GENIX-LES-VILLAGES
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BERSUB

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BERSUB

Produits et articles de plongée, fabrication et négoce de tous produits et articles se rapportant à la plongée sous-marine,aux loisirs et à tous autres usages. Prestation de services industriels par la formation et le conseil en général.

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Finances de BERSUB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BERSUB

PB

PIERRE BERTOIS

Gérant

Depuis la création (01 avril 1988) · 38 ans

Établissements de BERSUB

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73240 SAINT-GENIX-LES-VILLAGESSiègeActif

    344 284 617 00026 · ouvert le 21 décembre 2020 · NAF 2740Z

  • 73240 SAINT-GENIX-LES-VILLAGESFermé

    344 284 617 00018 · ouvert le 04 mars 1988 · NAF 2740Z

Documents juridiques de BERSUB

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 07 août 2008

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 01 février 1999

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 1994

  • Acte

Conformité de BERSUB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERSUB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BERSUB n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERSUB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERSUB

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1988

Marques déposées par BERSUB

BERSUB est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • BERSUB

    N° 5290583 · Déposée le 24 août 2026 · Marque figurative

    Demande publiée

    Classe 11 · valable jusqu’au 24 août 2036

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 1468958 · Déposée le 26 mai 1988 · Marque figurative

    Marque renouvelée

    Classe 11 · valable jusqu’au 26 mai 2028

  • BERSUB

    N° 1456428 · Déposée le 15 mars 1988 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 11 · valable jusqu’au 15 mars 2028

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BERSUB

Quel est le numéro SIREN de BERSUB ?

Le numéro SIREN de BERSUB est 344 284 617. Le SIRET de son siège social est 344 284 617 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94344284617.

Qui dirige BERSUB ?

BERSUB est dirigée par PIERRE BERTOIS, gérant.

Où se situe le siège social de BERSUB ?

Le siège social de BERSUB est situé 235 za les Jasmins St Genix sur Guiers, 73240 Saint-Genix-les-Villages.

BERSUB est-elle toujours en activité ?

Oui, BERSUB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERSUB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERSUB.