Checkers

937 709 053

Active
Siren937 709 053Entrepreneur individuel ClaveysonCréée le 17 janvier 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 937 709 053

Dénomination
937 709 053
SIREN
937 709 053
SIRET (siège)
937 709 053 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04937709053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 937 709 053
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
17 janvier 2025
Siège social
Claveyson
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 937 709 053

Fabrication de bijoux fantaisie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 937 709 053

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 937 709 053

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ClaveysonSiègeActif

    937 709 053 00014 · ouvert le 05 janvier 2024 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 937 709 053

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 18 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 937 709 053

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 937 709 053. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 937 709 053 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 937 709 053

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2025

Entreprises similaires

Même activité (fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires), en France

Entreprises fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Toutes les entreprises avec le code NAF 3213Z