CheckersProcédures

BERT SYLVAIN

Active
Siren427 440 938Entrepreneur individuel38230 CHARVIEU-CHAVAGNEUXCréée le 01 janvier 1980
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 427 440 938. Elle est domiciliée 9 rue du Village, 38230 Charvieu-Chavagneux. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BERT SYLVAIN

Dénomination
BERT SYLVAIN
SIREN
427 440 938
SIRET (siège)
427 440 938 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92427440938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 440 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
9 RUE DU VILLAGE, 38230, CHARVIEU-CHAVAGNEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERT SYLVAIN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BERT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERT SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38230 CHARVIEU-CHAVAGNEUXSiègeActif

    427 440 938 00012 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 6820B

  • 69740 GENASFermé

    427 440 938 00020 · ouvert le 16 juin 2004 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BERT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BERT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BERT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BERT SYLVAIN est 427 440 938. Le SIRET de son siège social est 427 440 938 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92427440938.

Où se situe le siège social de BERT SYLVAIN ?

Le siège social de BERT SYLVAIN est situé 9 rue du Village, 38230 Charvieu-Chavagneux.

BERT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERT SYLVAIN.