BERTAGNA MARCELLE

Active

Siren427 480 264Entrepreneur individuel71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSECréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 480 264, BERTAGNA MARCELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée à Saint-Martin-en-Bresse (71620). Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BERTAGNA MARCELLE

INSEE

Dénomination: BERTAGNA MARCELLE
SIREN: 427 480 264
SIRET (siège): 427 480 264 00014
N° TVA intracommunautaire: FR21427480264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 427 480 264
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: 71620, SAINT-MARTIN-EN-BRESSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTAGNA MARCELLE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERTAGNA MARCELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTAGNA MARCELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTAGNA MARCELLE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

71620 SAINT-MARTIN-EN-BRESSESiègeFermé
427 480 264 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 013Z

Documents juridiques de BERTAGNA MARCELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTAGNA MARCELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTAGNA MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTAGNA MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAGNA MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTAGNA MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTAGNA MARCELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BERTAGNA MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de BERTAGNA MARCELLE ?

Le numéro SIREN de BERTAGNA MARCELLE est 427 480 264. Le SIRET de son siège social est 427 480 264 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21427480264.

Où se situe le siège social de BERTAGNA MARCELLE ?

Le siège social de BERTAGNA MARCELLE est situé 71620 Saint-Martin-en-Bresse.