BERTAILLE FRANCIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 306 936 998, BERTAILLE FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1974. Elle est domiciliée Polder des Champs, 85230 Bouin. L'entreprise déclare le code NAF 0321Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BERTAILLE FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BERTAILLE FRANCIS
- SIREN
- 306 936 998
- SIRET (siège)
- 306 936 998 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR94306936998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 306 936 998
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0321Z
- Date de création
- 25 décembre 1974
- Siège social
- POLDER DES CHAMPS, 85230, BOUIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERTAILLE FRANCIS
Aquaculture en mer
Finances de BERTAILLE FRANCIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTAILLE FRANCIS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BERTAILLE FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85230 BOUINSiègeActif
306 936 998 00021 · ouvert le 10 juin 1982 · NAF 0321Z
- 22100 DINANFermé
306 936 998 00013 · NAF 6244
Documents juridiques de BERTAILLE FRANCIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTAILLE FRANCIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTAILLE FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTAILLE FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAILLE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTAILLE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTAILLE FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1974
Questions fréquentes sur BERTAILLE FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BERTAILLE FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BERTAILLE FRANCIS est 306 936 998. Le SIRET de son siège social est 306 936 998 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94306936998.
Où se situe le siège social de BERTAILLE FRANCIS ?
Le siège social de BERTAILLE FRANCIS est situé Polder des Champs, 85230 Bouin.
BERTAILLE FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTAILLE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTAILLE FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTAILLE FRANCIS.
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