BERTAL MUSTAPHA

Active

Siren884 269 705Entrepreneur individuel69290 CRAPONNECréée le 01 juin 2020

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 884 269 705, BERTAL MUSTAPHA est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2020. Elle est domiciliée 36 rue Centrale, 69290 Craponne. BERTAL MUSTAPHA relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de BERTAL MUSTAPHA

INSEE

Dénomination: BERTAL MUSTAPHA
SIREN: 884 269 705
SIRET (siège): 884 269 705 00015
N° TVA intracommunautaire: FR68884269705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 884 269 705
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création: 01 juin 2020
Siège social: 36 RUE CENTRALE, 69290, CRAPONNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTAL MUSTAPHA

Autres activités récréatives et de loisirs

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Établissements de BERTAL MUSTAPHA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69290 CRAPONNESiègeActif
884 269 705 00015 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 9329Z

Conformité de BERTAL MUSTAPHA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAL MUSTAPHA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTAL MUSTAPHA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERTAL MUSTAPHA

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2020

Marchés publics de BERTAL MUSTAPHA

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à BERTAL MUSTAPHA et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 5,4 k€.

Achat de services sportifs au profit des Ecoles Militaires de Santé de Lyon Bron ( rugby masculin, feminin, handball masculin, feminin, escrime, boxe, volleyball, basket ball et football masculin). -…
Ministère des Armées · notifié le 08 octobre 2020 · Procédure adaptée · 7 mois
5,4 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BERTAL MUSTAPHA

Quel est le numéro SIREN de BERTAL MUSTAPHA ?

Le numéro SIREN de BERTAL MUSTAPHA est 884 269 705. Le SIRET de son siège social est 884 269 705 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68884269705.

Où se situe le siège social de BERTAL MUSTAPHA ?

Le siège social de BERTAL MUSTAPHA est situé 36 rue Centrale, 69290 Craponne.

BERTAL MUSTAPHA est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTAL MUSTAPHA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTAL MUSTAPHA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTAL MUSTAPHA.

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