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BERTAUD DAVID

Active
Siren431 604 149Entrepreneur individuel44000 NANTESCréée le 10 avril 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTAUD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 avril 2000 sous le numéro SIREN 431 604 149. Son siège social est situé 56 rue Bellier, 44000 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BERTAUD DAVID

Dénomination
BERTAUD DAVID
SIREN
431 604 149
SIRET (siège)
431 604 149 00044
N° TVA intracommunautaire
FR05431604149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 604 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
10 avril 2000
Siège social
56 RUE BELLIER, 44000, NANTES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BERTAUD DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BERTAUD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTAUD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTAUD DAVID

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeActif

    431 604 149 00044 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 9003A

  • 35000 RENNESFermé

    431 604 149 00010 · ouvert le 10 avril 2000 · NAF 9003A

  • 44000 NANTESFermé

    431 604 149 00028 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 923A

  • 29160 LANVEOCFermé

    431 604 149 00036 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 9003A

Documents juridiques de BERTAUD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTAUD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTAUD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTAUD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAUD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTAUD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTAUD DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2000

Marchés publics de BERTAUD DAVID

1 marché public a été notifié à BERTAUD DAVID et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 34,8 k€.

  • CRÉATION D’UNE OEUVRE ARTISTIQUE SUR LA PRAIRIE DE MAUVES ET ATELIERS DE CONCEPTION

    METROPOLE NANTES METROPOLE · notifié le 26 mai 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 6 mois · 1 offre reçue

    34,8 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BERTAUD DAVID

Quel est le numéro SIREN de BERTAUD DAVID ?

Le numéro SIREN de BERTAUD DAVID est 431 604 149. Le SIRET de son siège social est 431 604 149 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05431604149.

Où se situe le siège social de BERTAUD DAVID ?

Le siège social de BERTAUD DAVID est situé 56 rue Bellier, 44000 Nantes.

BERTAUD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTAUD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTAUD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTAUD DAVID.

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