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BERTAUD FRANCIS

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Siren334 116 803Entrepreneur individuel44380 PORNICHETCréée le 15 novembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 334 116 803, BERTAUD FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 1985. Son siège social est situé 11 av Collet, 44380 Pornichet. L'entreprise déclare le code NAF 804A comme activité principale.

Fiche d'identité de BERTAUD FRANCIS

Dénomination
BERTAUD FRANCIS
SIREN
334 116 803
SIRET (siège)
334 116 803 00027
N° TVA intracommunautaire
FR48334116803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 116 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
804A
Date de création
15 novembre 1985
Siège social
11 AV COLLET, 44380, PORNICHET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTAUD FRANCIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERTAUD FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTAUD FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTAUD FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44380 PORNICHETSiègeFermé

    334 116 803 00027 · ouvert le 15 avril 1991 · NAF 804A

Documents juridiques de BERTAUD FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTAUD FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTAUD FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTAUD FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAUD FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTAUD FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTAUD FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1985

Questions fréquentes sur BERTAUD FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BERTAUD FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BERTAUD FRANCIS est 334 116 803. Le SIRET de son siège social est 334 116 803 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48334116803.

Où se situe le siège social de BERTAUD FRANCIS ?

Le siège social de BERTAUD FRANCIS est situé 11 av Collet, 44380 Pornichet.

BERTAUD FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTAUD FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTAUD FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTAUD FRANCIS.

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