BERTAUD JEAN-MICHEL

Active

Siren484 301 924Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 19 septembre 2005

7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 484 301 924, BERTAUD JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 19 septembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Henri Matisse, 25000 Besancon. BERTAUD JEAN-MICHEL relève du secteur activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B).

Fiche d'identité de BERTAUD JEAN-MICHEL

INSEE

Dénomination: BERTAUD JEAN-MICHEL
SIREN: 484 301 924
SIRET (siège): 484 301 924 00052
N° TVA intracommunautaire: FR14484301924Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 484 301 924
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Date de création: 19 septembre 2005
Siège social: 3 RUE HENRI MATISSE, 25000, BESANCON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTAUD JEAN-MICHEL

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

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Établissements de BERTAUD JEAN-MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25000 BESANCONSiègeActif
484 301 924 00052 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 7490B

Conformité de BERTAUD JEAN-MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAUD JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTAUD JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERTAUD JEAN-MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 septembre 2005

Questions fréquentes sur BERTAUD JEAN-MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERTAUD JEAN-MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERTAUD JEAN-MICHEL est 484 301 924. Le SIRET de son siège social est 484 301 924 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14484301924.

Où se situe le siège social de BERTAUD JEAN-MICHEL ?

Le siège social de BERTAUD JEAN-MICHEL est situé 3 rue Henri Matisse, 25000 Besancon.