BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE

Active

Siren822 242 111Entrepreneur individuel10700 VINETSCréée le 01 septembre 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 242 111. Elle est domiciliée 18 rue Saint Memmie, 10700 Vinets. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE

INSEE

Dénomination: BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE
SIREN: 822 242 111
SIRET (siège): 822 242 111 00018
N° TVA intracommunautaire: FR49822242111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 822 242 111
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8552Z
Date de création: 01 septembre 2016
Siège social: 18 RUE SAINT MEMMIE, 10700, VINETS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE

Enseignement culturel

Finances de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

10700 VINETSSiègeActif
822 242 111 00018 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 8552Z

Documents juridiques de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2016

Questions fréquentes sur BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE ?

Le numéro SIREN de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE est 822 242 111. Le SIRET de son siège social est 822 242 111 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49822242111.

Où se situe le siège social de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE ?

Le siège social de BERTAUD PASCAL HENRI MAURICE est situé 18 rue Saint Memmie, 10700 Vinets.