BERTAUD SEBASTIEN

Active

Siren491 100 152Entrepreneur individuel75009 PARISCréée le 13 juillet 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERTAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 juillet 2006 sous le numéro SIREN 491 100 152. Son siège social est situé 35 rue Marguerite de Rochechouart, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERTAUD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERTAUD SEBASTIEN
SIREN: 491 100 152
SIRET (siège): 491 100 152 00017
N° TVA intracommunautaire: FR60491100152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 491 100 152
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 13 juillet 2006
Siège social: 35 RUE MARGUERITE DE ROCHECHOUART, 75009, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTAUD SEBASTIEN

Location de logements

Finances de BERTAUD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTAUD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTAUD SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75009 PARISSiègeActif
491 100 152 00017 · ouvert le 13 juillet 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERTAUD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTAUD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTAUD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTAUD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTAUD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 13 juillet 2006

Questions fréquentes sur BERTAUD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERTAUD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERTAUD SEBASTIEN est 491 100 152. Le SIRET de son siège social est 491 100 152 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60491100152.

Où se situe le siège social de BERTAUD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERTAUD SEBASTIEN est situé 35 rue Marguerite de Rochechouart, 75009 Paris.