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BERTAUX JEAN

Active
Siren429 846 868Entrepreneur individuel73500 MODANECréée le 31 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTAUX JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 1985 sous le numéro SIREN 429 846 868. Le siège social de l'entreprise se trouve Ldt le Charmaix le Thabor, 73500 Modane. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BERTAUX JEAN

Dénomination
BERTAUX JEAN
SIREN
429 846 868
SIRET (siège)
429 846 868 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15429846868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 846 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
31 janvier 1985
Siège social
LDT LE CHARMAIX LE THABOR, 73500, MODANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTAUX JEAN

Activités d'architecture

Finances de BERTAUX JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTAUX JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTAUX JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73500 MODANESiègeFermé

    429 846 868 00017 · ouvert le 31 janvier 1985 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BERTAUX JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BERTAUX JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTAUX JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTAUX JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAUX JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTAUX JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTAUX JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1985

Questions fréquentes sur BERTAUX JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERTAUX JEAN ?

Le numéro SIREN de BERTAUX JEAN est 429 846 868. Le SIRET de son siège social est 429 846 868 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15429846868.

Où se situe le siège social de BERTAUX JEAN ?

Le siège social de BERTAUX JEAN est situé Ldt le Charmaix le Thabor, 73500 Modane.

BERTAUX JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTAUX JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTAUX JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTAUX JEAN.

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