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BERTAUX MICHEL

Active
Siren412 522 443Entrepreneur individuel83110 SANARY-SUR-MER
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTAUX MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 412 522 443. Elle est domiciliée 3934 Ancien chemin de Toulon, 83110 Sanary-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERTAUX MICHEL

Dénomination
BERTAUX MICHEL
SIREN
412 522 443
SIRET (siège)
412 522 443 00040
N° TVA intracommunautaire
FR19412522443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 522 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
3934 ANCIEN CHEMIN DE TOULON, 83110, SANARY-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTAUX MICHEL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BERTAUX MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTAUX MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERTAUX MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif

    412 522 443 00040 · ouvert le 22 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BERTAUX MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2023

  • Acte de cession de fonds de commerce

Comptes annuels de BERTAUX MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTAUX MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTAUX MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTAUX MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTAUX MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTAUX MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BERTAUX MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERTAUX MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERTAUX MICHEL est 412 522 443. Le SIRET de son siège social est 412 522 443 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19412522443.

Où se situe le siège social de BERTAUX MICHEL ?

Le siège social de BERTAUX MICHEL est situé 3934 Ancien chemin de Toulon, 83110 Sanary-sur-Mer.

BERTAUX MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTAUX MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTAUX MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTAUX MICHEL.

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