BERTBEAUJEAN LOIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERTBEAUJEAN LOIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 950 350 165. Son siège social est situé Hameau de Sablonnieres, 38460 Soleymieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BERTBEAUJEAN LOIC
INSEE- Dénomination
- BERTBEAUJEAN LOIC
- SIREN
- 950 350 165
- SIRET (siège)
- 950 350 165 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR26950350165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 350 165
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1900
- Siège social
- HAMEAU DE SABLONNIERES, 38460, SOLEYMIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTBEAUJEAN LOIC
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BERTBEAUJEAN LOIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTBEAUJEAN LOIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERTBEAUJEAN LOIC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38460 SOLEYMIEUSiègeFermé
950 350 165 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820B
Documents juridiques de BERTBEAUJEAN LOIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTBEAUJEAN LOIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTBEAUJEAN LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTBEAUJEAN LOIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTBEAUJEAN LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTBEAUJEAN LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTBEAUJEAN LOIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BERTBEAUJEAN LOIC
Quel est le numéro SIREN de BERTBEAUJEAN LOIC ?
Le numéro SIREN de BERTBEAUJEAN LOIC est 950 350 165. Le SIRET de son siège social est 950 350 165 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26950350165.
Où se situe le siège social de BERTBEAUJEAN LOIC ?
Le siège social de BERTBEAUJEAN LOIC est situé Hameau de Sablonnieres, 38460 Soleymieu.
BERTBEAUJEAN LOIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTBEAUJEAN LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTBEAUJEAN LOIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTBEAUJEAN LOIC.
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