CheckersProcédures

BERTET PASCAL

Active
Siren510 388 838Entrepreneur individuel26130 MONTSEGUR-SUR-LAUZONCréée le 01 juillet 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2008, identifié par le SIREN 510 388 838. Son siège social est situé Les Barquets, 26130 Montsegur-sur-Lauzon. Son activité principale relève du code NAF 0230Z.

Fiche d'identité de BERTET PASCAL

Dénomination
BERTET PASCAL
SIREN
510 388 838
SIRET (siège)
510 388 838 00029
N° TVA intracommunautaire
FR89510388838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 388 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0230Z
Date de création
01 juillet 2008
Siège social
LES BARQUETS, 26130, MONTSEGUR-SUR-LAUZON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERTET PASCAL

Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage

Finances de BERTET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26130 MONTSEGUR-SUR-LAUZONSiègeActif

    510 388 838 00029 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 0230Z

  • 26230 MONTJOYERFermé

    510 388 838 00011 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 0230Z

Documents juridiques de BERTET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2008

Questions fréquentes sur BERTET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERTET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERTET PASCAL est 510 388 838. Le SIRET de son siège social est 510 388 838 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89510388838.

Où se situe le siège social de BERTET PASCAL ?

Le siège social de BERTET PASCAL est situé Les Barquets, 26130 Montsegur-sur-Lauzon.

BERTET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTET PASCAL.