BERTET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERTET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2008, identifié par le SIREN 510 388 838. Son siège social est situé Les Barquets, 26130 Montsegur-sur-Lauzon. Son activité principale relève du code NAF 0230Z.
Fiche d'identité de BERTET PASCAL
INSEE- Dénomination
- BERTET PASCAL
- SIREN
- 510 388 838
- SIRET (siège)
- 510 388 838 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR89510388838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 388 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0230Z
- Date de création
- 01 juillet 2008
- Siège social
- LES BARQUETS, 26130, MONTSEGUR-SUR-LAUZON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERTET PASCAL
Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage
Finances de BERTET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERTET PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26130 MONTSEGUR-SUR-LAUZONSiègeActif
510 388 838 00029 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 0230Z
- 26230 MONTJOYERFermé
510 388 838 00011 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 0230Z
Documents juridiques de BERTET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2008
Questions fréquentes sur BERTET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BERTET PASCAL ?
Le numéro SIREN de BERTET PASCAL est 510 388 838. Le SIRET de son siège social est 510 388 838 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89510388838.
Où se situe le siège social de BERTET PASCAL ?
Le siège social de BERTET PASCAL est situé Les Barquets, 26130 Montsegur-sur-Lauzon.
BERTET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTET PASCAL.
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