BERTHAUD FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERTHAUD FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 619 987. Le siège social de l'entreprise se trouve 271 Rte de Malvernay, 01540 Saint-Julien-sur-Veyle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.
Fiche d'identité de BERTHAUD FREDERIC
INSEE- Dénomination
- BERTHAUD FREDERIC
- SIREN
- 517 619 987
- SIRET (siège)
- 517 619 987 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR68517619987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 619 987
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 20 octobre 2009
- Siège social
- 271 RTE DE MALVERNAY, 01540, SAINT-JULIEN-SUR-VEYLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BERTHAUD FREDERIC
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de BERTHAUD FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTHAUD FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERTHAUD FREDERIC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01540 SAINT-JULIEN-SUR-VEYLESiègeActif
517 619 987 00038 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 9329Z
- 71960 SERRIERESFermé
517 619 987 00012 · ouvert le 20 octobre 2009 · NAF 4778B
- 01540 VONNASFermé
517 619 987 00020 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 8551Z
Documents juridiques de BERTHAUD FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTHAUD FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTHAUD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTHAUD FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTHAUD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTHAUD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTHAUD FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 octobre 2009
Questions fréquentes sur BERTHAUD FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de BERTHAUD FREDERIC ?
Le numéro SIREN de BERTHAUD FREDERIC est 517 619 987. Le SIRET de son siège social est 517 619 987 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68517619987.
Où se situe le siège social de BERTHAUD FREDERIC ?
Le siège social de BERTHAUD FREDERIC est situé 271 Rte de Malvernay, 01540 Saint-Julien-sur-Veyle.
BERTHAUD FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTHAUD FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTHAUD FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTHAUD FREDERIC.
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