BERTHAUD SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERTHAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1996, identifié par le SIREN 409 255 577. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Solferino, 06220 Vallauris. Son activité principale relève du code NAF 9003B.
Fiche d'identité de BERTHAUD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BERTHAUD SEBASTIEN
- SIREN
- 409 255 577
- SIRET (siège)
- 409 255 577 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR10409255577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 255 577
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 septembre 1996
- Siège social
- 1 RUE SOLFERINO, 06220, VALLAURIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTHAUD SEBASTIEN
Autre création artistique
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Finances de BERTHAUD SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTHAUD SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BERTHAUD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06220 VALLAURISSiègeActif
409 255 577 00010 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 9003B
Documents juridiques de BERTHAUD SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTHAUD SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTHAUD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTHAUD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTHAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTHAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTHAUD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1996
Questions fréquentes sur BERTHAUD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BERTHAUD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BERTHAUD SEBASTIEN est 409 255 577. Le SIRET de son siège social est 409 255 577 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10409255577.
Où se situe le siège social de BERTHAUD SEBASTIEN ?
Le siège social de BERTHAUD SEBASTIEN est situé 1 rue Solferino, 06220 Vallauris.
BERTHAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTHAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTHAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTHAUD SEBASTIEN.
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