BERTHAUD SEBASTIEN

Active

Siren522 178 961Entrepreneur individuel69350 LA MULATIERECréée le 23 avril 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 522 178 961, BERTHAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 23 avril 2010. Son siège social est situé 25 av Laurent Bonnevay, 69350 La Mulatiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de BERTHAUD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERTHAUD SEBASTIEN
SIREN: 522 178 961
SIRET (siège): 522 178 961 00028
N° TVA intracommunautaire: FR87522178961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 178 961
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4619B
Date de création: 23 avril 2010
Siège social: 25 AV LAURENT BONNEVAY, 69350, LA MULATIERE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BERTHAUD SEBASTIEN

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

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Finances de BERTHAUD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTHAUD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERTHAUD SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

69350 LA MULATIERESiègeActif
522 178 961 00028 · ouvert le 14 juin 2010 · NAF 4619B
69350 LA MULATIEREFermé
522 178 961 00010 · ouvert le 23 avril 2010 · NAF 6831Z
69390 CHARLYFermé
522 178 961 00036 · ouvert le 02 octobre 2013 · NAF 8230Z

Documents juridiques de BERTHAUD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTHAUD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTHAUD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTHAUD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTHAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTHAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTHAUD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 23 avril 2010

Questions fréquentes sur BERTHAUD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERTHAUD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERTHAUD SEBASTIEN est 522 178 961. Le SIRET de son siège social est 522 178 961 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87522178961.

Où se situe le siège social de BERTHAUD SEBASTIEN ?

Le siège social de BERTHAUD SEBASTIEN est situé 25 av Laurent Bonnevay, 69350 La Mulatiere.