BERTHAUT JACQUES

Active

Siren349 352 245Entrepreneur individuel21110 LABERGEMENT-FOIGNEYCréée le 01 septembre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERTHAUT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1988 sous le numéro SIREN 349 352 245. Son siège social est situé à Labergement-Foigney (21110). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERTHAUT JACQUES

INSEE

Dénomination: BERTHAUT JACQUES
SIREN: 349 352 245
SIRET (siège): 349 352 245 00014
N° TVA intracommunautaire: FR71349352245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 349 352 245
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 septembre 1988
Siège social: 21110, LABERGEMENT-FOIGNEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTHAUT JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BERTHAUT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTHAUT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTHAUT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21110 LABERGEMENT-FOIGNEYSiègeActif
349 352 245 00014 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BERTHAUT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTHAUT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTHAUT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTHAUT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTHAUT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTHAUT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTHAUT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1988

Questions fréquentes sur BERTHAUT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERTHAUT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERTHAUT JACQUES est 349 352 245. Le SIRET de son siège social est 349 352 245 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71349352245.

Où se situe le siège social de BERTHAUT JACQUES ?

Le siège social de BERTHAUT JACQUES est situé 21110 Labergement-Foigney.