CheckersProcédures

BERTHET DANIEL

Active
Siren391 682 291Entrepreneur individuel38260 BOSSIEUCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTHET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 391 682 291. Elle est domiciliée à Bossieu (38260). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BERTHET DANIEL

Dénomination
BERTHET DANIEL
SIREN
391 682 291
SIRET (siège)
391 682 291 00011
N° TVA intracommunautaire
FR40391682291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 682 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
38260, BOSSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTHET DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BERTHET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTHET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTHET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 BOSSIEUSiègeActif

    391 682 291 00011 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BERTHET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTHET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTHET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTHET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTHET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTHET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTHET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BERTHET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERTHET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERTHET DANIEL est 391 682 291. Le SIRET de son siège social est 391 682 291 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40391682291.

Où se situe le siège social de BERTHET DANIEL ?

Le siège social de BERTHET DANIEL est situé 38260 Bossieu.

BERTHET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTHET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTHET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTHET DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Bossieu

Toutes les entreprises à Bossieu