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BERTHIER FREDERIC

Active
Siren478 320 963Entrepreneur individuel39240 AROMASCréée le 15 août 2004
Autre procédure collective - clôture en 2013Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTHIER FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 août 2004 sous le numéro SIREN 478 320 963. Son siège social est situé Hameau de Ceffia Maison Devans, 39240 Aromas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BERTHIER FREDERIC

Dénomination
BERTHIER FREDERIC
SIREN
478 320 963
SIRET (siège)
478 320 963 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94478320963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 320 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
15 août 2004
Siège social
HAMEAU DE CEFFIA MAISON DEVANS, 39240, AROMAS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERTHIER FREDERIC

Achat vente de tableaux anciens, huile, gouache, peinture, chromo, aquarelle, gravure, lithographie...., et de livres anciens, livres de toutes sortes, parchemin,....

Finances de BERTHIER FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTHIER FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTHIER FREDERIC

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 39240 AROMASSiègeActif

    478 320 963 00018 · ouvert le 15 mars 2020 · NAF 9003A

  • 39240 ARINTHODActif

    478 320 963 00026 · ouvert le 10 mars 2006 · NAF 9003A

  • 39240 AROMASActif

    478 320 963 00034 · ouvert le 15 mars 2020 · NAF 4791B

Documents juridiques de BERTHIER FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTHIER FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTHIER FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTHIER FREDERIC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BERTHIER FREDERIC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 25 janvier 2013 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 janvier 2013 · publié le 02 juillet 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'interdiction de gérer

Jugement du 09 novembre 2012 · publié le 22 novembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Monsieur Berthier Frédéric pour une durée de 5 ans

Aucune mention de BERTHIER FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTHIER FREDERIC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-03-15

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 janvier 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Jugement d'interdiction de gérer · Jugement du 9 novembre 2012 · Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Monsieur Berthier Frédéric pour une durée de 5 ans

  1. création

    Date d'effet : 15 août 2004

Questions fréquentes sur BERTHIER FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BERTHIER FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BERTHIER FREDERIC est 478 320 963. Le SIRET de son siège social est 478 320 963 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94478320963.

Où se situe le siège social de BERTHIER FREDERIC ?

Le siège social de BERTHIER FREDERIC est situé Hameau de Ceffia Maison Devans, 39240 Aromas.

BERTHIER FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTHIER FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTHIER FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BERTHIER FREDERIC a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 25 janvier 2013 pour insuffisance d'actif.

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