BERTIAUX PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 389 710 302, BERTIAUX PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 13 janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 0000 av Jean Monnet Zac de Moundran, 31470 Fonsorbes. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BERTIAUX PATRICK
INSEE- Dénomination
- BERTIAUX PATRICK
- SIREN
- 389 710 302
- SIRET (siège)
- 389 710 302 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR06389710302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 710 302
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 13 janvier 1993
- Siège social
- 0000 AV JEAN MONNET ZAC DE MOUNDRAN, 31470, FONSORBES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERTIAUX PATRICK
MECANIQUE AUTOMOBILE
Finances de BERTIAUX PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTIAUX PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERTIAUX PATRICK
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 31470 FONSORBESSiègeFermé
389 710 302 00024 · ouvert le 13 janvier 1993 · NAF 7010Z
- 31470 FONSORBESFermé
389 710 302 00016 · ouvert le 13 janvier 1993 · NAF 502Z
Documents juridiques de BERTIAUX PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTIAUX PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTIAUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTIAUX PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTIAUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTIAUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTIAUX PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 1993
Questions fréquentes sur BERTIAUX PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BERTIAUX PATRICK ?
Le numéro SIREN de BERTIAUX PATRICK est 389 710 302. Le SIRET de son siège social est 389 710 302 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06389710302.
Où se situe le siège social de BERTIAUX PATRICK ?
Le siège social de BERTIAUX PATRICK est situé 0000 av Jean Monnet Zac de Moundran, 31470 Fonsorbes.
BERTIAUX PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTIAUX PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTIAUX PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTIAUX PATRICK.
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