BERTIN SEBASTIEN

Active

Siren753 639 491Entrepreneur individuel49300 CholetCréée le 01 septembre 20121

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 1tranche Sirene

BERTIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2012 sous le numéro SIREN 753 639 491. Son siège social est situé 3 PL Wolfgang Amadeus Mozart, 49300 Cholet. Son activité principale relève du code NAF 4334Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de BERTIN SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERTIN SEBASTIEN
SIREN: 753 639 491
SIRET (siège): 753 639 491 00038
N° TVA intracommunautaire: FR96753639491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 753 639 491
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 01 septembre 2012
Effectif: 1
Siège social: 3 PL Wolfgang Amadeus Mozart, 49300, Cholet
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BERTIN SEBASTIEN

Peintre en bâtiment

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Finances de BERTIN SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTIN SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERTIN SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

49300 CholetSiègeActif
753 639 491 00038 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 4334Z
49300 CHOLETFermé
753 639 491 00012 · NAF 4321A
49380 Bellevigne-en-LayonFermé
753 639 491 00020 · ouvert le 02 janvier 2024 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BERTIN SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTIN SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTIN SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTIN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BERTIN SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERTIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTIN SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

26 mai 2025création
Date d'effet : 01 septembre 2012

Questions fréquentes sur BERTIN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERTIN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERTIN SEBASTIEN est 753 639 491. Le SIRET de son siège social est 753 639 491 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96753639491.

Où se situe le siège social de BERTIN SEBASTIEN ?

Le siège social de BERTIN SEBASTIEN est situé 3 PL Wolfgang Amadeus Mozart, 49300 Cholet.