BERTINEAU MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 408 861 698, BERTINEAU MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1996. Elle est domiciliée La Carte, 79340 Vasles. BERTINEAU MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BERTINEAU MICHEL
INSEE- Dénomination
- BERTINEAU MICHEL
- SIREN
- 408 861 698
- SIRET (siège)
- 408 861 698 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR27408861698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 861 698
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 septembre 1996
- Siège social
- LA CARTE, 79340, VASLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTINEAU MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BERTINEAU MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79340 VASLESSiègeActif
408 861 698 00012 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 6820B
Conformité de BERTINEAU MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTINEAU MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTINEAU MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERTINEAU MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1996
Questions fréquentes sur BERTINEAU MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BERTINEAU MICHEL ?
Le numéro SIREN de BERTINEAU MICHEL est 408 861 698. Le SIRET de son siège social est 408 861 698 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27408861698.
Où se situe le siège social de BERTINEAU MICHEL ?
Le siège social de BERTINEAU MICHEL est situé La Carte, 79340 Vasles.
BERTINEAU MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTINEAU MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTINEAU MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTINEAU MICHEL.
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