BERTOCHE NOEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 409 367 828, BERTOCHE NOEL est un entrepreneur individuel créé le 22 décembre 2022. Elle est domiciliée Le Fayet, 38440 Savas-Mepin. Son activité principale relève du code NAF 4399C.
Fiche d'identité de BERTOCHE NOEL
INSEE- Dénomination
- BERTOCHE NOEL
- SIREN
- 409 367 828
- SIRET (siège)
- 409 367 828 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR76409367828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 367 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 22 décembre 2022
- Siège social
- LE FAYET, 38440, SAVAS-MEPIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERTOCHE NOEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BERTOCHE NOEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTOCHE NOEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERTOCHE NOEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38440 SAVAS-MEPINSiègeActif
409 367 828 00012 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z
- 38200 VIENNEFermé
409 367 828 00020 · ouvert le 09 janvier 2023 · NAF 4399C
Documents juridiques de BERTOCHE NOEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTOCHE NOEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTOCHE NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTOCHE NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTOCHE NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTOCHE NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTOCHE NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 décembre 2022
Questions fréquentes sur BERTOCHE NOEL
Quel est le numéro SIREN de BERTOCHE NOEL ?
Le numéro SIREN de BERTOCHE NOEL est 409 367 828. Le SIRET de son siège social est 409 367 828 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76409367828.
Où se situe le siège social de BERTOCHE NOEL ?
Le siège social de BERTOCHE NOEL est situé Le Fayet, 38440 Savas-Mepin.
BERTOCHE NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTOCHE NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTOCHE NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTOCHE NOEL.
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