BERTONNIER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERTONNIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 415 096 767. Son siège social est situé Lachaux, 07270 Nozieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.
Fiche d'identité de BERTONNIER PASCAL
INSEE- Dénomination
- BERTONNIER PASCAL
- SIREN
- 415 096 767
- SIRET (siège)
- 415 096 767 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR45415096767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 096 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- LACHAUX, 07270, NOZIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTONNIER PASCAL
Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BERTONNIER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTONNIER PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERTONNIER PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07270 NOZIERESSiègeActif
415 096 767 00017 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0143Z
Documents juridiques de BERTONNIER PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTONNIER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTONNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTONNIER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTONNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTONNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTONNIER PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
Questions fréquentes sur BERTONNIER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BERTONNIER PASCAL ?
Le numéro SIREN de BERTONNIER PASCAL est 415 096 767. Le SIRET de son siège social est 415 096 767 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45415096767.
Où se situe le siège social de BERTONNIER PASCAL ?
Le siège social de BERTONNIER PASCAL est situé Lachaux, 07270 Nozieres.
BERTONNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTONNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTONNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTONNIER PASCAL.
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