BERTORA DOMINIQUE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 407 644 921, BERTORA DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua Barbeirane Rte de Fla le Mas des Anges, 83790 Pignans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de BERTORA DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BERTORA DOMINIQUE
- SIREN
- 407 644 921
- SIRET (siège)
- 407 644 921 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR00407644921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 644 921
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- QUA BARBEIRANE RTE DE FLA LE MAS DES ANGES, 83790, PIGNANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTORA DOMINIQUE
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Établissements de BERTORA DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83790 PIGNANSSiègeFermé
407 644 921 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 011G
Conformité de BERTORA DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTORA DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTORA DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERTORA DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur BERTORA DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BERTORA DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BERTORA DOMINIQUE est 407 644 921. Le SIRET de son siège social est 407 644 921 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00407644921.
Où se situe le siège social de BERTORA DOMINIQUE ?
Le siège social de BERTORA DOMINIQUE est situé Qua Barbeirane Rte de Fla le Mas des Anges, 83790 Pignans.
BERTORA DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTORA DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTORA DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTORA DOMINIQUE.
