CheckersProcédures

BERTOUT PASCAL

Active
Siren394 453 963Entrepreneur individuel59156 LOURCHESCréée le 08 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 453 963, BERTOUT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 8 janvier 1994. Elle est domiciliée 1166 rue Jean Jaures, 59156 Lourches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de BERTOUT PASCAL

Dénomination
BERTOUT PASCAL
SIREN
394 453 963
SIRET (siège)
394 453 963 00032
N° TVA intracommunautaire
FR22394453963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 453 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
08 janvier 1994
Siège social
1166 RUE JEAN JAURES, 59156, LOURCHES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERTOUT PASCAL

Activité des médecins généralistes

Finances de BERTOUT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTOUT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTOUT PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59156 LOURCHESSiègeActif

    394 453 963 00032 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 8621Z

  • 59282 DOUCHY-LES-MINESFermé

    394 453 963 00016 · ouvert le 08 janvier 1994 · NAF 851C

  • 59156 LOURCHESFermé

    394 453 963 00024 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 8621Z

Documents juridiques de BERTOUT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTOUT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTOUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTOUT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTOUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTOUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTOUT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1994

Questions fréquentes sur BERTOUT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERTOUT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERTOUT PASCAL est 394 453 963. Le SIRET de son siège social est 394 453 963 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22394453963.

Où se situe le siège social de BERTOUT PASCAL ?

Le siège social de BERTOUT PASCAL est situé 1166 rue Jean Jaures, 59156 Lourches.

BERTOUT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTOUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTOUT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTOUT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activité des médecins généralistes

Toutes les entreprises avec le code NAF 8621Z

Entreprises à Lourches

Toutes les entreprises à Lourches