BERTOUT SEBASTIEN

Active

Siren539 726 430Entrepreneur individuel59124 ESCAUDAINCréée le 03 février 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERTOUT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 février 2012, identifié par le SIREN 539 726 430. Elle est domiciliée 8 All Jordan, 59124 Escaudain. Son activité principale relève du code NAF 7490B.

Fiche d'identité de BERTOUT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERTOUT SEBASTIEN
SIREN: 539 726 430
SIRET (siège): 539 726 430 00017
N° TVA intracommunautaire: FR12539726430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 726 430
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7490B
Date de création: 03 février 2012
Siège social: 8 ALL JORDAN, 59124, ESCAUDAIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTOUT SEBASTIEN

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de BERTOUT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTOUT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTOUT SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59124 ESCAUDAINSiègeActif
539 726 430 00017 · ouvert le 03 février 2012 · NAF 7490B

Documents juridiques de BERTOUT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTOUT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTOUT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTOUT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTOUT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTOUT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTOUT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 03 février 2012

Questions fréquentes sur BERTOUT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERTOUT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERTOUT SEBASTIEN est 539 726 430. Le SIRET de son siège social est 539 726 430 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12539726430.

Où se situe le siège social de BERTOUT SEBASTIEN ?

Le siège social de BERTOUT SEBASTIEN est situé 8 All Jordan, 59124 Escaudain.