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BERTOUX FRANCIS

Active
Siren491 517 470Entrepreneur individuel73390 CHAMOUX-SUR-GELONCréée le 01 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTOUX FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2006, identifié par le SIREN 491 517 470. Le siège social de l'entreprise se trouve 82 rue de l'Ancienne Gendarmerie, 73390 Chamoux-sur-Gelon. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de BERTOUX FRANCIS

Dénomination
BERTOUX FRANCIS
SIREN
491 517 470
SIRET (siège)
491 517 470 00044
N° TVA intracommunautaire
FR35491517470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 517 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 septembre 2006
Siège social
82 RUE DE L'ANCIENNE GENDARMERIE, 73390, CHAMOUX-SUR-GELON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERTOUX FRANCIS

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BERTOUX FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTOUX FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTOUX FRANCIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73390 CHAMOUX-SUR-GELONSiègeActif

    491 517 470 00044 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 9609Z

  • 44710 PORT-SAINT-PEREFermé

    491 517 470 00010 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 8211Z

Documents juridiques de BERTOUX FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTOUX FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTOUX FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTOUX FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTOUX FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTOUX FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTOUX FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2006

Questions fréquentes sur BERTOUX FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BERTOUX FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BERTOUX FRANCIS est 491 517 470. Le SIRET de son siège social est 491 517 470 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35491517470.

Où se situe le siège social de BERTOUX FRANCIS ?

Le siège social de BERTOUX FRANCIS est situé 82 rue de l'Ancienne Gendarmerie, 73390 Chamoux-sur-Gelon.

BERTOUX FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTOUX FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTOUX FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTOUX FRANCIS.

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