BERTRAM DOMINIQUE

Active

Siren387 751 126Entrepreneur individuel33690 GRIGNOLSCréée le 01 janvier 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERTRAM DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 387 751 126. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Auzac, 33690 Grignols. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BERTRAM DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BERTRAM DOMINIQUE
SIREN: 387 751 126
SIRET (siège): 387 751 126 00013
N° TVA intracommunautaire: FR96387751126Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 387 751 126
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1988
Siège social: LD AUZAC, 33690, GRIGNOLS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTRAM DOMINIQUE

Culture de la vigne

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Finances de BERTRAM DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAM DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERTRAM DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

33690 GRIGNOLSSiègeActif
387 751 126 00013 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BERTRAM DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAM DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAM DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAM DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAM DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAM DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAM DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1988

Marques déposées par BERTRAM DOMINIQUE

INPI

BERTRAM DOMINIQUE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Chateau Flaujac
N° 99770312 · Déposée le 15 janvier 1999 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 15 janvier 2009
BDV Chateau Noguès
N° 99770311 · Déposée le 15 janvier 1999 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 15 janvier 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BERTRAM DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BERTRAM DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BERTRAM DOMINIQUE est 387 751 126. Le SIRET de son siège social est 387 751 126 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96387751126.

Où se situe le siège social de BERTRAM DOMINIQUE ?

Le siège social de BERTRAM DOMINIQUE est situé Ld Auzac, 33690 Grignols.