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BERTRAN FABRICE

Active
Siren751 070 988Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 01 novembre 1990

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

BERTRAN FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1990 sous le numéro SIREN 751 070 988. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue de la Cigogne, 76000 Rouen. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BERTRAN FABRICE

Dénomination
BERTRAN FABRICE
SIREN
751 070 988
SIRET (siège)
751 070 988 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73751070988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 070 988
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 novembre 1990
Siège social
16 RUE DE LA CIGOGNE, 76000, ROUEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAN FABRICE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BERTRAN FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    751 070 988 00017 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 9003A

Conformité de BERTRAN FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAN FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAN FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERTRAN FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1990

Questions fréquentes sur BERTRAN FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BERTRAN FABRICE ?

Le numéro SIREN de BERTRAN FABRICE est 751 070 988. Le SIRET de son siège social est 751 070 988 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73751070988.

Où se situe le siège social de BERTRAN FABRICE ?

Le siège social de BERTRAN FABRICE est situé 16 rue de la Cigogne, 76000 Rouen.

BERTRAN FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAN FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAN FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAN FABRICE.

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