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BERTRAN SYLVAIN

Active
Siren301 934 030Entrepreneur individuel05290 VALLOUISE-PELVOUX
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTRAN SYLVAIN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 301 934 030. Le siège social de l'entreprise se trouve Puy Aillaud, 05290 Vallouise-Pelvoux. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERTRAN SYLVAIN

Dénomination
BERTRAN SYLVAIN
SIREN
301 934 030
SIRET (siège)
301 934 030 00059
N° TVA intracommunautaire
FR00301934030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 934 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
PUY AILLAUD, 05290, VALLOUISE-PELVOUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERTRAN SYLVAIN

Location de logements

Finances de BERTRAN SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAN SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAN SYLVAIN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 05290 VALLOUISE-PELVOUXSiègeActif

    301 934 030 00059 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820A

  • 05290 VALLOUISE-PELVOUXActif

    301 934 030 00067 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A

  • 76000 ROUENFermé

    301 934 030 00042 · NAF 4779Z

Documents juridiques de BERTRAN SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAN SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAN SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAN SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAN SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAN SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAN SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BERTRAN SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BERTRAN SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BERTRAN SYLVAIN est 301 934 030. Le SIRET de son siège social est 301 934 030 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00301934030.

Où se situe le siège social de BERTRAN SYLVAIN ?

Le siège social de BERTRAN SYLVAIN est situé Puy Aillaud, 05290 Vallouise-Pelvoux.

BERTRAN SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAN SYLVAIN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAN SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAN SYLVAIN.

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