BERTRAND-BERGER SCEA
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 79,9 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 415 258 367, BERTRAND-BERGER SCEA est une société civile créée le 27 janvier 1998. Son siège social est situé av du Roussillon, 11350 Paziols. BERTRAND-BERGER SCEA relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par JEROME BERTRAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BERTRAND-BERGER SCEA
INSEE- Dénomination
- BERTRAND-BERGER SCEA
- SIREN
- 415 258 367
- SIRET (siège)
- 415 258 367 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR39415258367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 258 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 79 883,29 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 27 janvier 1998
- Siège social
- AV DU ROUSSILLON, 11350, PAZIOLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTRAND-BERGER SCEA
Exercice d'activités réputées agricoles
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Finances de BERTRAND-BERGER SCEA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTRAND-BERGER SCEA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 janvier 1998) · 28 ans
Établissements de BERTRAND-BERGER SCEA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11350 PAZIOLSSiègeActif
415 258 367 00010 · ouvert le 18 décembre 1997 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BERTRAND-BERGER SCEA
INPIConformité de BERTRAND-BERGER SCEA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND-BERGER SCEA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BERTRAND-BERGER SCEA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BERTRAND-BERGER SCEA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERTRAND-BERGER SCEA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 janvier 1998
Marques déposées par BERTRAND-BERGER SCEA
INPIBERTRAND-BERGER SCEA est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeBB DOMAINE BERTRAND-BERGÉ
N° 4069677 · Déposée le 18 février 2014 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 18 février 2024
- Demande totalement rejetéeBB BERTRAND-BERGE VIGNERON DEPUIS SIX GENERATIONS
N° 3641590 · Déposée le 03 avril 2009 · Marque semi-figurative
Classe 33
- Marque expiréeBB ORIGINES BERTRAND-BERGE VIGNERON DEPUIS SIX GENERATIONS
N° 3484719 · Déposée le 23 février 2007 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 23 février 2017
- Marque expiréeLes Terrasses du Buguié
N° 3299335 · Déposée le 17 juin 2004 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 17 juin 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BERTRAND-BERGER SCEA
Quel est le numéro SIREN de BERTRAND-BERGER SCEA ?
Le numéro SIREN de BERTRAND-BERGER SCEA est 415 258 367. Le SIRET de son siège social est 415 258 367 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39415258367.
Qui dirige BERTRAND-BERGER SCEA ?
BERTRAND-BERGER SCEA est dirigée par JEROME BERTRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BERTRAND-BERGER SCEA ?
Le siège social de BERTRAND-BERGER SCEA est situé av du Roussillon, 11350 Paziols.
BERTRAND-BERGER SCEA est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTRAND-BERGER SCEA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTRAND-BERGER SCEA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND-BERGER SCEA.
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