BERTRAND BERNARD

Active

Siren994 113 405Entrepreneur individuel79300 BressuireCréée le 19 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERTRAND BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 2025, identifié par le SIREN 994 113 405. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE de la Frérie, 79300 Bressuire. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERTRAND BERNARD

INSEE

Dénomination: BERTRAND BERNARD
SIREN: 994 113 405
SIRET (siège): 994 113 405 00017
N° TVA intracommunautaire: FR52994113405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 113 405
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 19 novembre 2025
Siège social: 11 RUE de la Frérie, 79300, Bressuire
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTRAND BERNARD

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

Finances de BERTRAND BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

79300 BressuireSiègeActif
994 113 405 00017 · ouvert le 18 février 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BERTRAND BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 novembre 2025création
Date d'effet : 19 novembre 2025

Questions fréquentes sur BERTRAND BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND BERNARD ?

Le numéro SIREN de BERTRAND BERNARD est 994 113 405. Le SIRET de son siège social est 994 113 405 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52994113405.

Où se situe le siège social de BERTRAND BERNARD ?

Le siège social de BERTRAND BERNARD est situé 11 RUE de la Frérie, 79300 Bressuire.