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BERTRAND CLOVIS

Active
Siren922 853 189Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 09 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 922 853 189, BERTRAND CLOVIS est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 2023. Elle est domiciliée 26 av Maurice Bourges Maunoury Apt 306 A, 31200 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 7021Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERTRAND CLOVIS

Dénomination
BERTRAND CLOVIS
SIREN
922 853 189
SIRET (siège)
922 853 189 00020
N° TVA intracommunautaire
FR32922853189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 853 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7021Z
Date de création
09 janvier 2023
Siège social
26 AV MAURICE BOURGES MAUNOURY APT 306 A, 31200, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERTRAND CLOVIS

Enseignement culturel

Finances de BERTRAND CLOVIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND CLOVIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND CLOVIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    922 853 189 00020 · ouvert le 24 juillet 2026 · NAF 8552Z

  • 59590 RAISMESFermé

    922 853 189 00012 · ouvert le 09 janvier 2023 · NAF 7021Z

Documents juridiques de BERTRAND CLOVIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND CLOVIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND CLOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND CLOVIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND CLOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND CLOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND CLOVIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2023

Questions fréquentes sur BERTRAND CLOVIS

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND CLOVIS ?

Le numéro SIREN de BERTRAND CLOVIS est 922 853 189. Le SIRET de son siège social est 922 853 189 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32922853189.

Où se situe le siège social de BERTRAND CLOVIS ?

Le siège social de BERTRAND CLOVIS est situé 26 av Maurice Bourges Maunoury Apt 306 A, 31200 Toulouse.

BERTRAND CLOVIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND CLOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND CLOVIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND CLOVIS.

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