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BERTRAND DAMIEN

Active
Siren482 758 232Entrepreneur individuel78000 VERSAILLESCréée le 01 mai 2005

1813Z · Activités de pré-presse

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 482 758 232, BERTRAND DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2005. Son siège social est situé 23 rue Sainte Victoire, 78000 Versailles. BERTRAND DAMIEN relève du secteur activités de pré-presse (code NAF 1813Z).

Fiche d'identité de BERTRAND DAMIEN

Dénomination
BERTRAND DAMIEN
SIREN
482 758 232
SIRET (siège)
482 758 232 00029
N° TVA intracommunautaire
FR09482758232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 758 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1813Z - Activités de pré-presse
Date de création
01 mai 2005
Siège social
23 RUE SAINTE VICTOIRE, 78000, VERSAILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERTRAND DAMIEN

Activités de pré-presse

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Établissements de BERTRAND DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78000 VERSAILLESSiègeActif

    482 758 232 00029 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 1813Z

  • 78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURTFermé

    482 758 232 00011 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 1813Z

Conformité de BERTRAND DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERTRAND DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2005

Marques déposées par BERTRAND DAMIEN

BERTRAND DAMIEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ELINEA

    N° 3395621 · Déposée le 24 novembre 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 42 · expirée le 24 novembre 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BERTRAND DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BERTRAND DAMIEN est 482 758 232. Le SIRET de son siège social est 482 758 232 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09482758232.

Où se situe le siège social de BERTRAND DAMIEN ?

Le siège social de BERTRAND DAMIEN est situé 23 rue Sainte Victoire, 78000 Versailles.

BERTRAND DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND DAMIEN.

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