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BERTRAND Damien

Active
Siren928 063 213Entrepreneur individuel07400 Le TeilCréée le 07 juin 2024

8122Z · Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Documents

BERTRAND Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juin 2024 sous le numéro SIREN 928 063 213. Elle est domiciliée 10 RUE du 11 Novembre 1918, 07400 Le Teil. Elle exerce une activité de autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (code NAF 8122Z).

Fiche d'identité de BERTRAND Damien

Dénomination
BERTRAND Damien
SIREN
928 063 213
SIRET (siège)
928 063 213 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09928063213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 063 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8122Z - Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Date de création
07 juin 2024
Siège social
10 RUE du 11 Novembre 1918, 07400, Le Teil
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BERTRAND Damien

nettoyage courant des batiments

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Établissements de BERTRAND Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07400 Le TeilSiègeActif

    928 063 213 00013 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 8122Z

Documents juridiques de BERTRAND Damien

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BERTRAND Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERTRAND Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2024

Questions fréquentes sur BERTRAND Damien

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND Damien ?

Le numéro SIREN de BERTRAND Damien est 928 063 213. Le SIRET de son siège social est 928 063 213 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09928063213.

Où se situe le siège social de BERTRAND Damien ?

Le siège social de BERTRAND Damien est situé 10 RUE du 11 Novembre 1918, 07400 Le Teil.

BERTRAND Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND Damien.