BERTRAND Damien
Active8122Z · Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
BERTRAND Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juin 2024 sous le numéro SIREN 928 063 213. Elle est domiciliée 10 RUE du 11 Novembre 1918, 07400 Le Teil. Elle exerce une activité de autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (code NAF 8122Z).
Fiche d'identité de BERTRAND Damien
INSEE- Dénomination
- BERTRAND Damien
- SIREN
- 928 063 213
- SIRET (siège)
- 928 063 213 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR09928063213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 063 213
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8122Z - Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
- Date de création
- 07 juin 2024
- Siège social
- 10 RUE du 11 Novembre 1918, 07400, Le Teil
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BERTRAND Damien
nettoyage courant des batiments
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Établissements de BERTRAND Damien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07400 Le TeilSiègeActif
928 063 213 00013 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 8122Z
Documents juridiques de BERTRAND Damien
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BERTRAND Damien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTRAND Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERTRAND Damien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juin 2024
Questions fréquentes sur BERTRAND Damien
Quel est le numéro SIREN de BERTRAND Damien ?
Le numéro SIREN de BERTRAND Damien est 928 063 213. Le SIRET de son siège social est 928 063 213 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09928063213.
Où se situe le siège social de BERTRAND Damien ?
Le siège social de BERTRAND Damien est situé 10 RUE du 11 Novembre 1918, 07400 Le Teil.
BERTRAND Damien est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTRAND Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTRAND Damien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND Damien.
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