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BERTRAND DAMIEN

Active
Siren990 577 645Entrepreneur individuel30100 AlèsCréée le 25 août 2025

8622B · Activités chirurgicales

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BERTRAND DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 août 2025 sous le numéro SIREN 990 577 645. Son siège social est situé 811 AV du Docteur Jean Goubert CH ALES CEVENNES, 30100 Alès. BERTRAND DAMIEN relève du secteur activités chirurgicales (code NAF 8622B).

Fiche d'identité de BERTRAND DAMIEN

Dénomination
BERTRAND DAMIEN
SIREN
990 577 645
SIRET (siège)
990 577 645 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13990577645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 577 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622B - Activités chirurgicales
Date de création
25 août 2025
Siège social
811 AV du Docteur Jean Goubert CH ALES CEVENNES, 30100, Alès
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BERTRAND DAMIEN

Chirurgie orthopédique et traumatologie

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Établissements de BERTRAND DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30100 AlèsSiègeActif

    990 577 645 00015 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 8622B

Conformité de BERTRAND DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERTRAND DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2025

Questions fréquentes sur BERTRAND DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BERTRAND DAMIEN est 990 577 645. Le SIRET de son siège social est 990 577 645 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13990577645.

Où se situe le siège social de BERTRAND DAMIEN ?

Le siège social de BERTRAND DAMIEN est situé 811 AV du Docteur Jean Goubert CH ALES CEVENNES, 30100 Alès.

BERTRAND DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND DAMIEN.

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