CheckersProcédures

BERTRAND DANIEL

Active
Siren349 845 594Entrepreneur individuel43170 LA BESSEYRE-SAINT-MARYCréée le 01 janvier 1989
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 349 845 594, BERTRAND DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Moulin d'Ally, 43170 La Besseyre-Saint-Mary. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERTRAND DANIEL

Dénomination
BERTRAND DANIEL
SIREN
349 845 594
SIRET (siège)
349 845 594 00036
N° TVA intracommunautaire
FR92349845594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 845 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
MOULIN D'ALLY, 43170, LA BESSEYRE-SAINT-MARY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERTRAND DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de BERTRAND DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 43170 LA BESSEYRE-SAINT-MARYSiègeActif

    349 845 594 00036 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0210Z

  • 30100 ALESFermé

    349 845 594 00010 · ouvert le 02 avril 1989 · NAF 672Z

  • 30100 ALESFermé

    349 845 594 00028 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 6622Z

Documents juridiques de BERTRAND DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur BERTRAND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERTRAND DANIEL est 349 845 594. Le SIRET de son siège social est 349 845 594 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92349845594.

Où se situe le siège social de BERTRAND DANIEL ?

Le siège social de BERTRAND DANIEL est situé Moulin d'Ally, 43170 La Besseyre-Saint-Mary.

BERTRAND DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND DANIEL.