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BERTRAND DANIEL

Active
Siren533 389 060Entrepreneur individuel75009 PARISCréée le 01 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 533 389 060, BERTRAND DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 bd Marguerite de Rochechouart, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de BERTRAND DANIEL

Dénomination
BERTRAND DANIEL
SIREN
533 389 060
SIRET (siège)
533 389 060 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96533389060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 389 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
01 juillet 2011
Siège social
31 BD MARGUERITE DE ROCHECHOUART, 75009, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND DANIEL

Location de marques commerciale.

Finances de BERTRAND DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    533 389 060 00013 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 7490B

Documents juridiques de BERTRAND DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-04 · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2011

Questions fréquentes sur BERTRAND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERTRAND DANIEL est 533 389 060. Le SIRET de son siège social est 533 389 060 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96533389060.

Où se situe le siège social de BERTRAND DANIEL ?

Le siège social de BERTRAND DANIEL est situé 31 bd Marguerite de Rochechouart, 75009 Paris.

BERTRAND DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND DANIEL.

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