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BERTRAND DANIEL

Active
Siren538 864 489Entrepreneur individuel39100 DOLE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTRAND DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 538 864 489. Elle est domiciliée 70 bd Wilson, 39100 Dole. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERTRAND DANIEL

Dénomination
BERTRAND DANIEL
SIREN
538 864 489
SIRET (siège)
538 864 489 00033
N° TVA intracommunautaire
FR15538864489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 864 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
-
Siège social
70 BD WILSON, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND DANIEL

animateur DJ

Finances de BERTRAND DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    538 864 489 00033 · ouvert le 07 juillet 2023 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BERTRAND DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BERTRAND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERTRAND DANIEL est 538 864 489. Le SIRET de son siège social est 538 864 489 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15538864489.

Où se situe le siège social de BERTRAND DANIEL ?

Le siège social de BERTRAND DANIEL est situé 70 bd Wilson, 39100 Dole.

BERTRAND DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND DANIEL.

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