CheckersProcédures

BERTRAND DANIEL

Active
Siren783 246 929Entrepreneur individuel84110 RASTEAUCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 783 246 929, BERTRAND DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Elle est domiciliée à Rasteau (84110). L'entreprise déclare le code NAF 524X comme activité principale.

Fiche d'identité de BERTRAND DANIEL

Dénomination
BERTRAND DANIEL
SIREN
783 246 929
SIRET (siège)
783 246 929 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92783246929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 783 246 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524X
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
84110, RASTEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERTRAND DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84110 RASTEAUSiègeFermé

    783 246 929 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 524X

Documents juridiques de BERTRAND DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BERTRAND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERTRAND DANIEL est 783 246 929. Le SIRET de son siège social est 783 246 929 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92783246929.

Où se situe le siège social de BERTRAND DANIEL ?

Le siège social de BERTRAND DANIEL est situé 84110 Rasteau.

BERTRAND DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Rasteau

Toutes les entreprises à Rasteau