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BERTRAND FRANCIS

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Siren409 924 008Entrepreneur individuel83390 PUGET-VILLECréée le 01 janvier 1982

BERTRAND FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 409 924 008. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 Rte Nationale, 83390 Puget-Ville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011F.

Fiche d'identité de BERTRAND FRANCIS

Dénomination
BERTRAND FRANCIS
SIREN
409 924 008
SIRET (siège)
409 924 008 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22409924008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 924 008
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011F
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
61 RTE NATIONALE, 83390, PUGET-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND FRANCIS

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Établissements de BERTRAND FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83390 PUGET-VILLESiègeFermé

    409 924 008 00017 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 011F

Conformité de BERTRAND FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERTRAND FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur BERTRAND FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BERTRAND FRANCIS est 409 924 008. Le SIRET de son siège social est 409 924 008 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22409924008.

Où se situe le siège social de BERTRAND FRANCIS ?

Le siège social de BERTRAND FRANCIS est situé 61 Rte Nationale, 83390 Puget-Ville.

BERTRAND FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND FRANCIS.