BERTRAND FRANCIS
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 779 361 344, BERTRAND FRANCIS est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Fatier, 01140 Peyzieux-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de BERTRAND FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BERTRAND FRANCIS
- SIREN
- 779 361 344
- SIRET (siège)
- 779 361 344 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR21779361344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 779 361 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- -
- Siège social
- LD FATIER, 01140, PEYZIEUX-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTRAND FRANCIS
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Établissements de BERTRAND FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01140 PEYZIEUX-SUR-SAONESiègeFermé
779 361 344 00012 · NAF 011A
Conformité de BERTRAND FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTRAND FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERTRAND FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BERTRAND FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BERTRAND FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BERTRAND FRANCIS est 779 361 344. Le SIRET de son siège social est 779 361 344 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21779361344.
Où se situe le siège social de BERTRAND FRANCIS ?
Le siège social de BERTRAND FRANCIS est situé Ld Fatier, 01140 Peyzieux-sur-Saone.
BERTRAND FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTRAND FRANCIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTRAND FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND FRANCIS.
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