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BERTRAND GERARD

Active
Siren502 385 362Entrepreneur individuel49130 LES PONTS-DE-CECréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERTRAND GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifié par le SIREN 502 385 362. Elle est domiciliée 9 rue Camille Perdriau, 49130 Les Ponts-de-Ce. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BERTRAND GERARD

Dénomination
BERTRAND GERARD
SIREN
502 385 362
SIRET (siège)
502 385 362 00012
N° TVA intracommunautaire
FR71502385362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 385 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
9 RUE CAMILLE PERDRIAU, 49130, LES PONTS-DE-CE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERTRAND GERARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BERTRAND GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49130 LES PONTS-DE-CESiègeActif

    502 385 362 00012 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de BERTRAND GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur BERTRAND GERARD

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND GERARD ?

Le numéro SIREN de BERTRAND GERARD est 502 385 362. Le SIRET de son siège social est 502 385 362 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71502385362.

Où se situe le siège social de BERTRAND GERARD ?

Le siège social de BERTRAND GERARD est situé 9 rue Camille Perdriau, 49130 Les Ponts-de-Ce.

BERTRAND GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BERTRAND GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERTRAND GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND GERARD.

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