BERTRAND JACQUES

Active

Siren794 897 397Entrepreneur individuel45000 ORLEANSCréée le 31 juillet 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 897 397, BERTRAND JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl Jean Monnet, 45000 Orleans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERTRAND JACQUES

INSEE

Dénomination: BERTRAND JACQUES
SIREN: 794 897 397
SIRET (siège): 794 897 397 00012
N° TVA intracommunautaire: FR68794897397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 794 897 397
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 31 juillet 2013
Siège social: 1 PL JEAN MONNET, 45000, ORLEANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERTRAND JACQUES

Location de logements

Finances de BERTRAND JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERTRAND JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERTRAND JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

45000 ORLEANSSiègeActif
794 897 397 00012 · ouvert le 31 juillet 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERTRAND JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERTRAND JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTRAND JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERTRAND JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERTRAND JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERTRAND JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 31 juillet 2013

Questions fréquentes sur BERTRAND JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERTRAND JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERTRAND JACQUES est 794 897 397. Le SIRET de son siège social est 794 897 397 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68794897397.

Où se situe le siège social de BERTRAND JACQUES ?

Le siège social de BERTRAND JACQUES est situé 1 Pl Jean Monnet, 45000 Orleans.