BERTRAND JEAN-MARC
ActiveBERTRAND JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 1996, identifié par le SIREN 409 206 166. Son siège social est situé Pl de l’Eglise, 38510 Saint-Victor-de-Morestel. Son activité principale relève du code NAF 553B.
Fiche d'identité de BERTRAND JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BERTRAND JEAN-MARC
- SIREN
- 409 206 166
- SIRET (siège)
- 409 206 166 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR90409206166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 206 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553B
- Date de création
- 20 octobre 1996
- Siège social
- PL DE L’EGLISE, 38510, SAINT-VICTOR-DE-MORESTEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTRAND JEAN-MARC
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Établissements de BERTRAND JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38510 SAINT-VICTOR-DE-MORESTELSiègeFermé
409 206 166 00012 · ouvert le 20 octobre 1996 · NAF 553B
Conformité de BERTRAND JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTRAND JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERTRAND JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 octobre 1996
Questions fréquentes sur BERTRAND JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BERTRAND JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BERTRAND JEAN-MARC est 409 206 166. Le SIRET de son siège social est 409 206 166 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90409206166.
Où se situe le siège social de BERTRAND JEAN-MARC ?
Le siège social de BERTRAND JEAN-MARC est situé Pl de l’Eglise, 38510 Saint-Victor-de-Morestel.
BERTRAND JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTRAND JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTRAND JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND JEAN-MARC.
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